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Légal/Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 10 novembre 2026

Sommaire

  1. 1. Éditeur du site
  2. 2. Direction de la publication
  3. 3. Hébergement
  4. 4. Propriété intellectuelle
  5. 5. Données personnelles
  6. 6. Liens et services tiers
  7. 7. Contact

1. Éditeur du site

Le site ozone-groupe.vercel.app (ci-après « le Site ») est édité par Ozone Groupe ™, collectif indépendant qui conçoit et opère des bots Discord : Player 1, Player 2, Devcenter et Protect.

Ozone Groupe ™ n'est pas une société immatriculée. Le Site est un projet non commercial, proposé gratuitement.

Adresse électronique : ozone-groupe@outlook.fr.

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est le collectif Ozone Groupe ™, représenté par son équipe de développement.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'identité des personnes à l'origine du Site a été communiquée à l'hébergeur, et peut être transmise à toute autorité légalement habilitée à la demander.

3. Hébergement

3.1. Le Site

Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

3.2. Les bots

Les bots Discord tournent sur les serveurs de Zenode, association française à but non lucratif (loi de 1901) basée à Nantes — zenode.fr. Pour en savoir plus, consultez la page Zenode.

Les données de fonctionnement du dashboard sont stockées chez Turso (base de données).

4. Propriété intellectuelle

Le Site, sa charte graphique, son code, ses textes, son logo, ainsi que les éléments de marque des bots (y compris le nom Ozone Groupe ™ et ses déclinaisons) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf courte citation à titre personnel et non commercial.

Les noms et logos de Discord, Vercel, Zenode et Turso appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ozone Groupe ™ n'est pas affilié à Discord Inc.

5. Données personnelles

Le Site et les bots collectent un minimum de données, nécessaires à leur fonctionnement. Les données collectées, leur durée de conservation et vos droits (accès, rectification, effacement, opposition) sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Les règles d'usage du Site et des bots sont décrites dans les conditions d'utilisation.

6. Liens et services tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes (Discord, Zenode, etc.). Ozone Groupe ™ n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou à leurs pratiques.

Ozone Groupe ™ s'efforce de maintenir des informations exactes sur le Site, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

7. Contact

Pour toute question, demande de retrait ou signalement :

  • par courrier électronique : ozone-groupe@outlook.fr ;
  • via le serveur Discord d'Ozone Groupe ™.

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